Conditions Générales de Vente et d'Utilisation
1. Préambule
Bienvenue sur le site de Bois de Roche. En accédant à ce site web et/ou en utilisant nos services, vous acceptez d'être lié par les présentes conditions générales, qui régissent nos relations contractuelles. Nous vous prions de lire attentivement ce document.
2. Propriété Intellectuelle
L'ensemble du contenu présent sur le site Bois de Roche, incluant, sans limitation, les textes, images, graphiques, logos, icônes, clips audio et vidéo, est la propriété de Bois de Roche ou de ses fournisseurs de contenu et est protégé par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle. Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l'accord écrit exprès de Bois de Roche.
3. Services Proposés
Bois de Roche propose des services de conception et fabrication de mobilier sur mesure, de menuiserie architecturale, de sculpture sur bois, d'incrustation de pierre, de restauration de pièces antiques en bois, ainsi que la production d'objets décoratifs uniques et la consultation experte. Les descriptions de nos services sur le site sont fournies à titre indicatif et ne sont pas contractuelles. Pour toute demande spécifique, un devis personnalisé sera établi.
4. Commande et Devis
Toute commande de services fera l'objet d'un devis détaillé, gratuit et sans engagement. Le devis sera validé par la signature du client et le versement d'un acompte, dont le montant sera précisé dans le devis. La validation du devis vaut acceptation sans réserve des présentes conditions générales.
5. Prix et Modalités de Paiement
Les prix de nos services sont indiqués en Euros (€) et sont toutes taxes comprises (TTC), sauf mention contraire. Bois de Roche se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment. Les services seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de la validation du devis. Le paiement peut être effectué par virement bancaire ou par les moyens de paiement acceptés par Bois de Roche, selon les modalités définies dans le devis.
6. Délais de Réalisation
Les délais de réalisation des projets sont communiqués à titre indicatif dans le devis et peuvent varier en fonction de la complexité du projet, de la disponibilité des matériaux et de notre planning. Bois de Roche s'engage à informer le client de tout retard prévisible.
7. Confidentialité
Bois de Roche s'engage à respecter la confidentialité des informations transmises par le client. De même, les informations techniques ou financières relatives aux projets ne pourront être divulguées par le client sans l'accord préalable écrit de Bois de Roche.
8. Responsabilité
Bois de Roche décline toute responsabilité quant aux dommages directs ou indirects qui pourraient résulter de l'accès ou de l'utilisation du site, y compris l'inaccessibilité, les pertes de données, détériorations, destructions ou virus qui pourraient affecter l'équipement informatique de l'utilisateur.
Concernant les services, la responsabilité de Bois de Roche sera limitée au montant du contrat de service, en cas de défaut de conformité ou de vice caché avéré.
9. Droit Applicable et Juridiction Compétente
Les présentes conditions générales sont régies par le droit français. En cas de litige, et après échec de toute tentative de résolution amiable, les tribunaux de Paris seront seuls compétents, y compris en cas de pluralité de défendeurs, d'appel en garantie ou de procédure en référé.
10. Contact
Pour toute question relative aux présentes conditions générales, vous pouvez nous contacter à l'adresse suivante : [email protected] ou par téléphone au +33 1 42 68 12 34.
Adresse postale : 37 Rue du Faubourg Saint-Honoré, Rez-de-chaussée, 75008 Paris, France.